Contrat de management et de direction artistique

CONTRAT DE MANAGEMENT ET DE DIRECTION ARTISTIQUE

Entre : SECRET BILLIONAIRE EMPIRE (« SBE »), Accra, Ghana, secretbillionaireempire.com
Et : [à compléter], connu(e) sous le nom d’artiste « [à compléter] », résidant au [à compléter] (« l’Artiste »).
Date : 2026-10-19

1. Objet. L’Artiste confie à SBE le management de sa carrière et sa direction artistique, afin de mettre en place un système marketing complet : identité visuelle, sorties, référencement sur les plateformes de streaming et promotion.
2. Services de SBE. SBE fournit : (a) la direction artistique (pochettes, identité visuelle, ligne éditoriale) ; (b) la mise en ligne des sorties via un distributeur partenaire et la revendication des profils artiste ; (c) un plan de sortie et une promotion mensuelle (réseaux sociaux, playlists, médias) ; (d) la recherche de concerts et de partenariats de marque ; (e) un rapport mensuel (écoutes, abonnés, revenus). Le budget publicitaire n’est pas inclus et n’est engagé qu’avec l’accord écrit de l’Artiste.
3. Engagements de l’Artiste. L’Artiste fournit à temps ses œuvres, informations et accès nécessaires, garantit qu’il détient les droits sur les œuvres confiées, et informe SBE de toute proposition professionnelle reçue.
4. Rémunération. Frais de démarrage : GH₵1,500, payables à la signature avec le premier mois. Forfait mensuel : GH₵500, payable d’avance chaque mois. Commission : 15 % des revenus nets des concerts, partenariats et contrats obtenus ou négociés par SBE pendant le contrat. Les revenus de streaming restent à 100 % à l’Artiste.
5. Durée. 12 mois à compter de la signature, renouvelable par accord écrit (un message WhatsApp ou un e-mail suffit).
6. Propriété. L’Artiste reste seul propriétaire de ses enregistrements, compositions, nom et image. SBE reçoit, pendant la durée du contrat, un droit non exclusif d’utiliser le nom, l’image et les extraits des œuvres pour la promotion de l’Artiste. Les créations visuelles payées appartiennent à l’Artiste.
7. Résiliation. Chaque partie peut résilier avec un préavis écrit de 30 jours. En cas de manquement grave non corrigé dans les 15 jours suivant une mise en demeure, résiliation immédiate. Les commissions restent dues sur les contrats signés pendant la durée du contrat.
8. Confidentialité. Chaque partie garde confidentielles les informations financières et commerciales de l’autre.
9. Droit applicable. Le droit du pays de résidence de l’Artiste ([à compléter]) s’applique. Les parties cherchent d’abord un accord amiable.
10. Signature électronique. Les parties acceptent la signature électronique de ce contrat. SBE conserve la date, l’heure, l’adresse IP et l’empreinte numérique (SHA-256) du texte signé. Une copie est disponible à tout moment via le lien personnel du contrat.
11. Âge. L’Artiste déclare avoir au moins 18 ans. Sinon, le contrat doit être signé par son représentant légal.